Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT VITESSE ART
Monsieur CASSEGRAIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1377306
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1996
SPORT VITESSE ART de CASSEGRAIN Jean-Pierre

Présentation de la marque SPORT VITESSE ART

Déposée le 12 septembre 1986 par monsieur CASSEGRAIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT VITESSE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CASSEGRAIN Jean-Pierre domicilié(e) 198, bd Malesherbes, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARTHOMEUF - France.

La marque SPORT VITESSE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT VITESSE ART est expirée depuis le 12 septembre 1996.

CASSEGRAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SPORT VITESSE ART , MACH 7 DEVELOPPEMENT , MACH 7 DEVELOPPEMENT


Monsieur CASSEGRAIN Jean-Pierre - 198, bd Malesherbes, 75017 PARIS. - France


Monsieur BARTHOMEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Organisation d'épreuves sportives et de manifestations artistiques et culturelles.